Eric Brassart


De: Eric BRASSART
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la fédération des entreprises publiques locales
Groupe:
Conseil national de la montagne
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
JORFTEXT000037554340(source JORF)
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Eric BRASSART
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la fédération des entreprises publiques locales
Groupe:
Conseil national de la montagne
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
JORFTEXT000037436881(source JORF)
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Brassart (Eric, Denis, Maurice)
directeur général d'une société d'équipement. Officier du 4 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-07-04"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
promotion
15 Mai 201415/05/2014
De: Brassart (Eric)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-12-31"
depart_retraite
JORFTEXT000022956012(source JORF)
admission
26 Octobre 201026/10/2010
De: BRASSART (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000019284633(source JORF)
promotion
05 Août 200805/08/2008
De: Eric Brassart
directeur général de la société d'équipement du Rhône et de Lyon
Objet:
membre de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
membre titulaire
Remplace:M. François Vidal
Groupe:
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)
JORFTEXT000000466283(source JORF)
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Brassart (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000267550(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Brassart (Eric, Denis, Maurice)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur d'un port autonome. Chevalier du 27 février 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-27"
JORFTEXT000000441435(source JORF)
promotion
14 Juillet 200414/07/2004
De: Brassart (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000783426(source JORF)
promotion
31 Décembre 200231/12/2002
De: Eric Brassart
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Marseille
Remplace:M. André Combeau
Groupe:
Port autonome de Marseille
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000569165(source JORF)
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Brassart (Eric, Denis)
directeur départemental de l'équipement. Chevalier du 23 août 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-08-23"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
promotion
15 Mai 199715/05/1997
De: Brassart (Eric)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône, et
Objet:
représentants de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000372747(source JORF)
désignation
20 Décembre 199520/12/1995
De: Brassart (Éric, Denis, Maurice)
directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône ; 21 ans de services civils et militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Brassart (Eric)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
Remplace:
M. Ouradou
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Bouches-du-Rhône
date_debut="1992-04-15"
JORFTEXT000000358057(source JORF)
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Brassart (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Brassart (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000168733(source JORF)
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Brassart (Eric, Denis, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade d'ingénieur de 1re classe de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.